Termes et conditions Ahead-IT BV, Honderdweg 20, 9230 Wetteren, Belgique. TVA BE 0867.369.149 (ci-après « Ahead-IT »).
Les présentes conditions générales s'appliquent à toute commande passée auprès d'Ahead-IT par un client-acheteur. (ci-après l'"Acheteur") Dans ce dernier cas, les conditions générales s'appliqueront dans la mesure où les conditions particulières n'y dérogent pas.
Ahead-IT.eu ne vend plus aux particuliers depuis le 01/12/2021.
CONDITIONS GÉNÉRALES B2B
ART. 1. GÉNÉRAL
Tout Acheteur est réputé connaître et accepter nos conditions générales. Nos conditions restent valables, même si les conditions d'achat du client sont contraires à celles-ci, sauf convention contraire écrite préalable.
ART. 2 : DEVIS ET COMMANDE
Les devis d'Ahead-IT sont toujours totalement sans engagement et restent valables pendant la durée indiquée sur les devis. Un accord est conclu entre les parties après acceptation expresse par Ahead-IT de la commande passée par l'Acheteur.
Si la valeur d'une commande est inférieure à 50 EUR (hors TVA), l'Acheteur paiera des frais administratifs supplémentaires de 15 EUR (hors TVA).
ART. 3 : LIVRAISON
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et n'engagent pas Ahead-IT. En cas de retard de livraison, l'Acheteur ne pourra en aucun cas s'approvisionner ailleurs aux frais d'Ahead-IT. Les articles 1143 et 1144 du Code civil néerlandais ne s'appliquent pas au contrat entre Ahead-IT et l'Acheteur.
Sauf convention contraire expresse, la livraison s'entend Ex Works (Honderdweg 20, 9230 Wetteren) (Incoterms 2010).
Les parties peuvent convenir qu'Ahead-IT se chargera du transport des articles, Ahead-IT déterminant le mode de transport, ainsi que l'expédition et l'emballage. Dans un tel cas, Ahead-IT prend également en charge les frais de transport. Cependant, le risque du chargement, du transport et du déchargement incombe à l'Acheteur et Ahead-IT ne peut en aucun cas en être tenu responsable. L'Acheteur est libre de s'assurer contre ces risques.
ART. 4 : ANNULATION D'UNE COMMANDE
Etant donné que les marchandises sont fabriquées selon les besoins et les spécifications de l'Acheteur, l'Acheteur n'a pas le droit d'annuler la commande. Si l'Acheteur insiste néanmoins pour une annulation, l'Acheteur s'engage à rembourser tous les frais encourus par Ahead-IT du fait de l'annulation avec un minimum de 20%.
ART. 5 : PAIEMENT
Les factures doivent être payées à leur date d'échéance.
Ahead-IT a le droit, sans mise en demeure préalable, de suspendre totalement ou partiellement ses obligations de livraison envers l'Acheteur si l'Acheteur ne remplit pas ses obligations de paiement envers Ahead-IT pour quelque raison que ce soit.
En cas de non-paiement total ou partiel d'une facture à l'échéance, l'Acheteur sera redevable d'un intérêt de retard de 12% par an, par mois commencé, de plein droit et sans mise en demeure préalable. Dans un tel cas, l'Acheteur est également redevable, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'une indemnité forfaitaire s'élevant à 15% du montant de la facture impayée avec un minimum de 250 EUR, sans préjudice du droit d'Ahead-IT de réclamer une indemnité plus élevée, sous réserve de la preuve d'un dommage réel plus élevé.
ART. 6 : PROPRIÉTÉ et RISQUE
La propriété des biens vendus ne sera transférée à l'Acheteur qu'après paiement intégral par l'Acheteur de tout ce qui lui est dû en contrepartie des biens livrés ou à livrer par Ahead-IT, y compris le paiement du prix convenu. frais, intérêts et dommages éventuels.
Néanmoins, les risques de perte ou de destruction des marchandises vendues seront entièrement à la charge de l'Acheteur dès leur livraison à Honderdweg 20, 9230 Wetteren (conformément à l'article 3).
Les acomptes versés restent la propriété du vendeur.
ART. 7 : PLAINTES
L'Acheteur s'engage à examiner les marchandises vendues à leur réception et à vérifier si la qualité et/ou la quantité des marchandises livrées correspondent à ce qui a été convenu. Les dommages aux marchandises livrées doivent être signalés immédiatement au transporteur. Si la livraison ne correspond pas à la quantité prédéterminée ou si les marchandises livrées présentent d'autres défauts visibles, ceux-ci doivent être signalés à Ahead-IT par écrit dans les 48 heures au plus tard.
Les réclamations relatives à la facture doivent parvenir à Ahead-IT dans les huit jours suivant la date de facturation.
Toutefois, les réclamations ne suspendent pas l'obligation de paiement de l'Acheteur.
ART. 8 : Défauts cachés
La responsabilité d'Ahead-IT pour les vices cachés des marchandises livrées est limitée aux défauts qui se manifestent dans un délai d'un an après la
e livraison de la marchandise. Tout vice caché devra en tout état de cause être signalé par écrit à Ahead-IT par l'Acheteur, sous peine de déchéance de recours, immédiatement et au plus tard dans les 8 jours suivant la découverte du vice. Cette notification doit contenir une description détaillée du défaut. Toutefois, les réclamations pour vices cachés ne suspendent pas l'obligation de paiement de l'Acheteur.
Si les marchandises livrées présentent effectivement des vices cachés, l'Acheteur ne pourra prétendre qu'à la réparation ou au remplacement des marchandises livrées, sans que l'Acheteur puisse prétendre à une quelconque indemnité.
ART. 9 : RESPONSABILITE
La responsabilité contractuelle et extracontractuelle d'Ahead-IT ne peut être retenue qu'en cas de dol, de dol et de faute intentionnelle. Il n'est pas responsable envers l'Acheteur des fautes graves ou intentionnelles commises par ses employés et/ou représentants (indépendants). Dans tous les cas, la responsabilité d'Ahead-IT est à tout moment limitée au montant de la valeur des biens ou services livrés. Ahead-IT n'est pas responsable des dommages immatériels, indirects et consécutifs.
Ahead-IT n'est en aucun cas responsable des pertes de données ou des dommages aux logiciels pendant (l'exécution de) la mission, quelle que soit la cause du dommage. L'Acheteur est responsable de toutes les sauvegardes de données.
ART. 10 : DISSOLUTION
A-Head IT a le droit de résilier le contrat avec l'Acheteur à tout moment, avec effet immédiat, sans autorisation judiciaire, sans mise en demeure préalable et sans verser aucune indemnité dans les cas suivants :
(i) l'Acheteur ne remplit pas ses obligations en vertu du contrat dans les délais ;
(ii) en cas de suspension des paiements ou de dépôt de bilan ou de poursuite des activités ;
(iii) la liquidation ou la cessation de l'activité de l'Acheteur ;
(iv) si tout ou partie des actifs de l'Acheteur sont saisis ;
En cas de dissolution, Ahead-IT se réserve le droit de réclamer une indemnisation pour les frais et dommages qu'elle a subis et toutes les créances contre l'Acheteur deviennent immédiatement exigibles et exigibles.
L'Acheteur ne peut résilier le contrat qu'aux frais d'Ahead-IT en cas de responsabilité comme indiqué à l'article 9.
ART. 11 : LITIGE - JURIDICTION
Tous les accords auxquels s'appliquent les présentes conditions générales sont régis par le droit belge. Tous les litiges concernant les accords soumis aux présentes conditions générales relèvent exclusivement de la compétence des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Flandre orientale, département de Gand.
ART. 12 : GARANTIE
Toutes les batteries vendues via Ahead-IT ont une garantie maximale de 6 mois après livraison, même si la période de garantie est indiquée différemment en ligne. Cela ne s'applique pas au type CacheVault pour contrôleur RAID, car ils fonctionnent avec un condensateur au lieu d'une batterie.
Tous les biens fournis par Ahead-IT doivent être utilisés par le client conformément aux conditions du marché, faute de quoi la garantie expirera. Quelques exemples, mais non exhaustifs : systèmes de montage corrects, zones sans poussière, utilisation de DWPD maximum pour le stockage flash, alimentation électrique correcte, ... .
Pas de stockage : Vous pouvez commander des serveurs sans stockage chez Ahead-IT et les installer vous-même sans frais supplémentaires. Mais veuillez noter que si vous utilisez un stockage non Ahead-IT, nous ne fournirons pas de support et annulerons la garantie sur tous les fonds de panier de stockage.
Si vous vissez les serveurs vous-même, par exemple pour installer un autre processeur ou de la mémoire supplémentaire avec des pièces qui n'ont pas été achetées chez Ahead-IT, la garantie et le support pour l'ensemble du serveur expireront. Les seules exceptions sont les périphériques de stockage - voir ci-dessus, et les cartes PCI-e - qui peuvent être ajoutés par le client.